Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
SOCIETE COMMERCIALE DU BRACELET-MONTRE (SCOB) (S.A.), Rue du Président Kennedy, Usine La Trecey, 89600 SAINT FLORENTIN.

Numéro de dépôt :
1325809
Date de dépôt :
11/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1995
C de SOCIETE COMMERCIALE DU BRACELET-MONTRE (SCOB

Présentation de la marque C

Déposée le 11 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DU BRACELET-MONTRE (SCOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DU BRACELET-MONTRE (SCOB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 11 janvier 1995.

SOCIETE COMMERCIALE DU BRACELET-MONTRE (SCOB a également déposé les autres marques suivantes : ARCY , CAPRI , CAPRI , SCOB


SOCIETE COMMERCIALE DU BRACELET-MONTRE (SCOB) (S.A.), Rue du Président Kennedy, Usine La Trecey, 89600 SAINT FLORENTIN. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Bracelets pour montres et articles de petite maroquinerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.